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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDHC PRODUCTIONS
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Collection Rue du Bac
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Collection Rue du Bac
CDHC PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3228580
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2023
Collection Rue du Bac de CDHC PRODUCTIONS

Présentation de la marque Collection Rue du Bac

Déposée le 20 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDHC PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Collection Rue du Bac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDHC PRODUCTIONS domicilié(e) ZI LE CORMIER - 86350 - USSON DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 986 590 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CDHC PRODUCTIONS domicilié(e) ZI LE CORMIER - 86350 - USSON DU POITOU - France.

La marque Collection Rue du Bac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Collection Rue du Bac est expirée depuis le 20 mai 2023.

CDHC PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : CANAPES DUVIVIER , HOME CONTEMPORAIN , RIVOLI PARIS , Saint-Germain PARIS , MOBILIER CONTEMPORAIN


CDHC PRODUCTIONS, SAS - ZI LE CORMIER - 86350 - USSON DU POITOU - France - SIREN 402986590


CDHC PRODUCTIONS - ZI LE CORMIER - 86350 - USSON DU POITOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528324 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Sièges, fauteuils et congrès revêtus de cuir ou de tissu.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).